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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERMAST
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ESPACE GENIE VEGETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE GENIE VEGETAL
CERMAST, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3890839
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/01/2022
ESPACE GENIE VEGETAL de CERMAST

Présentation de la marque ESPACE GENIE VEGETAL

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERMAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESPACE GENIE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERMAST domicilié(e) La Presle, BP 17 - 55170 - ANCERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 942 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France.

La marque ESPACE GENIE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE GENIE VEGETAL est expirée depuis le 23 janvier 2022.

CERMAST a également déposé les autres marques suivantes : CERMAFIX , BASTION , ARABESQUE , CERMAST , ESPACE GROUPE


CERMAST, société par actions simplifiée - La Presle, BP 17 - 55170 - ANCERVILLE - France - SIREN 443942867


Cabinet Michel POUPON - L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction ou de travaux publics métalliques, notamment grillage métallique non électrique et produits à base de grillage métallique non électrique, cages métalliques pour la construction ; matériaux métalliques pour le soutènement, la construction de murs et l'aménagement paysager ; sangles métalliques, coffrages et clôtures métalliques, armatures métalliques, grilles métalliques, treillis et treillages métalliques, piquets métalliques ;

Constructions transportables non métalliques, matériaux de construction ou de travaux publics non métalliques, notamment : grillage non métallique et produits à base de grillage non métallique monuments non métalliques ; cages non métalliques pour la construction ; pierres ; matériaux non métalliques pour le soutènement, la construction de murs, l'aménagement paysager, et la protection des berges ;

Réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction et consolidation de murs, de digues, de berges, de talus, de clôtures ; aménagement urbain (construction), installation, entretien, réparation d'équipements pour l'aménagement urbain ; .